Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRUCTAL
RINALDI STRUCTAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1207014
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2022

Présentation de la marque STRUCTAL

Déposée le 16 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RINALDI STRUCTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RINALDI STRUCTAL domicilié(e) Le Credo, 8 rue Gay Lussac - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 304 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque STRUCTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STRUCTAL est expirée depuis le 16 juin 2022.

RINALDI STRUCTAL a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTAL FASSADENBAU , RINALDI FASSADENTECHNICK , STRUCTAL , STRUCTAL CLOISONS AMOVIBLES


RINALDI STRUCTAL, Société par Actions Simplifiée - Le Credo, 8 rue Gay Lussac - 68000 - COLMAR - France - SIREN 378304976


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2005422 - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221759 - Publication au BOPI 2002-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62474 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286803 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286804 - Publication au BOPI 1999-10-19

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502245 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Inscription le 26 juillet 2012 - Changement de nature juridique n°579792 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Des cloisons amovibles à base de profilés aluminium ou chlorure de polyvinyle et plus généralement tout système de construction aluminium destiné au bâtiment et utilisant des profilés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.