Déposée le 16 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RINALDI STRUCTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STRUCTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RINALDI STRUCTAL domicilié(e) Le Credo, 8 rue Gay Lussac - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 304 976 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque STRUCTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RINALDI STRUCTAL, Société par Actions Simplifiée - Le Credo, 8 rue Gay Lussac - 68000 - COLMAR - France - SIREN 378304976
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2005422 - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221759 - Publication au BOPI 2002-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62474 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286803 - Publication au BOPI 1999-10-19
Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286804 - Publication au BOPI 1999-10-19
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502245 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19
Inscription le 26 juillet 2012 - Changement de nature juridique n°579792 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Des cloisons amovibles à base de profilés aluminium ou chlorure de polyvinyle et plus généralement tout système de construction aluminium destiné au bâtiment et utilisant des profilés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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